Pour vous faciliter la compréhension du domaine des archives et vous guider dans les démarches à réaliser nous vous proposons une liste de documents pratiques qui sera mise à jour régulièrement.
Téléchargez Élections-Recolement des archives
Téléchargez L’aménagement d’un local archives
Téléchargez Circulaire Archives 2014
Téléchargez L’aménagement d’un local archives
Téléchargez La dissolution des EPCI : sort des archives
Téléchargez Les règles d’élimination
Téléchargez La tenue des registres de délibérations
Téléchargez Bordereau d’élimination type
