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Recensement des effectifs présents au 1er janvier 2014

Les élections professionnelles ont pour but de renouveler les représentants du personnel des instances paritaires (Comité technique et Commission administrative paritaire).

Elles auront lieu en fin d’année 2014.

Afin de permettre au Centre de Gestion d’organiser ces scrutins, il convient dans un premier temps de procéder au recensement des effectifs présents au 1er janvier 2014 qui seront pris en compte pour déterminer le nombre de sièges à pourvoir.

Attention : certains délais sont rapprochés (31 décembre 2013 et 15 janvier 2014 pour le retour de certains documents).

Pour connaître la procédure à suivre : cliquez ici.