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Les fiches outils

Sur cette page, nous vous proposons des fiches outils régulièrement mises à jour concernant différentes thématiques des ressources humaines et de la carrière.


NB : Les fiches outils relatives aux agents contractuels et sanctions disciplinaires sont en cours de mise à jour, l’actualisation est prévue pour le 15 février 2020. Pour toutes questions, n’hésitez pas à prendre attache auprès du Conseiller statutaire.

Les fiches outils du CDG09
RéférenceTitreDate de mise à jour
FICHE OUTIL Procédure de recrutement d’un contractuel 22/06/2022
FICHE OUTIL Le Conseil Médical 01/06/2022
FICHE OUTIL Les droits à congé maladie 28/04/2022
FIOU004 Temps partiel thérapeutique 25/02/2022
FIOU005 Le Conseil Médical Supérieur 22/06/2022
FIOU006 Déroulement de carrière 01/04/2019
FIOU009 La disponibilité 17/04/2019
FIOU011 Les sanctions disciplinaires fonctionnaires 03/02/2020
FIOU012 Les sanctions disciplinaires stagiaires 03/02/2020
FIOU013 Les sanctions disciplinaires contractuels 03/02/2020
FIOU014 Le cumul d’activités des agents de droit public 29/04/2019
FIOU015 Le recrutement de jeunes travailleurs mineurs 04/07/2019
FIOU016 Logigramme : conseil de discipline en cours de mise à jour 02/07/2019
FIOU019 Le CITIS 14/04/2021
FIOU020 La fonction de régisseur 01/08/2019
FIOU021 Le casier judiciaire, bulletin n°2 01/08/2019
FIOU022 L’indemnité de fin de contrat "Indemnité de précarité" 31/12/2020
  • Tableau de suivi de carrière des agents en disponibilité pour convenance personnelle
  • Modèle de PV de commission de recrutement
  • Modèle de rapport de stage avant titularisation
  • Livret de suivi d’un stagiaire